Une piscine sécuritaire
pour une baignade parfaite

Une présentation de la Société de Sauvetage

Politique de confidentialité

1. Présentation

Le présent site contient des recommandations de sécurité aquatique et d’aménagement sécuritaire de piscines résidentielles. Bien que ces recommandations en matière de sécurité aient été élaborées et/ou édictées à partir de recherches de coroners, des règles prévues dans le Règlement provincial sur la sécurité des piscines résidentielles, des normes et standards prônés par la Société de sauvetage, et des normes du Bureau de normalisation du Québec en ce qui a trait au tremplin de piscines résidentielles creusées, elles sont ne sont fournies qu’à titre indicatif et n’ont aucune valeur légale.

2. Conditions d’utilisation

Tout utilisateur du site internet de la Société de sauvetage est réputé avoir lu, accepté et reconnu la validité des conditions ci-après énoncées, et s’engage de ce fait à les respecter et à être lié par elles. Si vous ne souhaitez pas accepter les présentes conditions d’utilisation, vous devez cesser toute utilisation du présent site. Veuillez noter que les conditions énoncées peuvent être modifiées en tout temps.

3. Confidentialité

Lorsque vous transmettez par le biais du présent site des renseignements personnels, y compris par courriel, vous le faites en toute connaissance de cause, volontairement et vous en assumez les risques. Néanmoins, et ce sous réserve du prochain paragraphe qui concerne l’autorisation pour les questions et photographies, la Société de sauvetage s’engage à prendre les moyens nécessaires pour préserver la confidentialité et la sécurité des renseignements personnels que vous lui transmettez.

4. Autorisation pour les questions ou photographies

Les utilisateurs qui décident de transmettre à la Société de sauvetage ou de télécharger sur le présent site des questions ou photographies de l’aménagement d’une piscine dont ils sont les propriétaires, le font de leur plein gré et consentent expressément à ce que ces questions ou photos soient diffusées sur le site internet de la Société de sauvetage. Les personnes qui transmettent des photographies doivent détenir les droits sur celles-ci ainsi que le cas échéant, la permission des personnes qui y apparaissent, et celle des parents ou tuteurs dans le cas des personnes mineures. Plus exactement, en soumettant sur le présent site, y compris par courriel, des questions ou photographies à la Société de sauvetage, vous lui conférez une licence mondiale, sans redevance, perpétuelle, irrévocable et non exclusive d’utiliser, de reproduire, de modifier, d’adapter, de publier, de traduire et de distribuer ces questions ou photographies. De plus, vous renoncez à vos droits moraux à l’égard de ces questions ou photographies. Vous reconnaissez que l’information ou les documents soumis à des fins d’inclusion sur le présent site n’enfreignent aucun droit de propriété intellectuelle ou autres droits de tiers, et vous conférez à la Société de sauvetage le droit d’y donner accès sur son site.

5. Limitation de responsabilité

Veuillez noter que tous les renseignements contenus ou véhiculés sur ce site sont diffusés à des fins informatives et éducatives. La Société de sauvetage ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie quant à l’exactitude, la disponibilité, la qualité, la fiabilité, la véracité, la légalité ou le caractère complet des renseignements contenus ou véhiculés sur ce site. La Société de sauvetage décline toute responsabilité pour les erreurs, omissions, ou pour toutes conséquences de l’utilisation de ces renseignements. La Société de sauvetage et ses employés, agents, dirigeants, administrateurs, fournisseurs et mandataires ne peuvent en aucun cas être tenus responsables pour toute perte, tout préjudice ou tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial ou consécutif qui découle de l’utilisation du présent site ou s’y rattache, ou qui résulte de la confiance accordée à l’information disponible ou véhiculée sur ce site.